MENTIONS LEGALES :

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1. Informations légales :

Statut du propriétaire : particulier
Le Propriétaire est : BEGARIN O'Neal
Adresse postale du propriétaire : Petit-Bourg 97170 Guadeloupe
Le propiétaire du site est également le Responsable de publication.
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Le site est hébergé par la société  Alwaysdata sise 91 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 Paris
CREDIT : Les mentions légales ont étés générées par générateur de mentions legales
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2. Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.promos.gp.
Le site www.promos.gp regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs.  Le site est mis à jour régulièrement sous la supervision du Responsable de publication.
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3. Accessibilité :

Le site www.promos.gp est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.promos.gp s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.promos.gp ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.promos.gp, le Propiétaire ne collecte des informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.promos.gp. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.promos.gp l’obligation ou non de fournir ces informations.
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